MicroEntreprise Siret : xxx xxx xxx xxx
Directeur de la publication : Bruhat Sebastien
Hébergeur du site : Ovh
Créateur du site internet : www.encoreplusnet.com

Contact services clients
Contact : conatct@corsicagolfexperience.com
Du lundi au vendredi de 9h à 16h et le samedi de 9h à 12h.

Droit d’auteur & propriété intellectuelle : Les photos, la mise en page, les textes et chacun des éléments, y compris logos, code html et noms de domaine sur le site www.Corsicagolfexperience.com appartiennent à Bruhat Sebastien. Selon le droit d’auteur en France qui est régi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.

Tous les éléments présents sur le Site www.corsicagolfexperience.com sont donc soumis au droit d’auteur et ainsi protégés par la propriété intellectuelle. Corsicagolfexperience.com se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Rappel : Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d’ordre patrimonial […]. Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle : L’auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d’exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l’année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.